Propriété Intellectuelle et Industrielle

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La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété de SylPix. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation de SylPix.

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Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le site sont l'objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de SylPix ou de tiers ayant autorisé SylPix à les utiliser. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de SylPix, est strictement interdite.

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Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

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La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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Protection des données personnelles

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Le site web collecte des données à caractère personnel relatives à ses utilisateurs dans les cadres décrits ci-dessous. Les données collectées sont uniquement celles fournies par l’utilisateur lui-même lorsqu’il utilise les services.

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1. Le formulaire de contact de la page d’accueil. Ces données ne sont pas conservées dans une base de données et ne servent que dans le cadre d’un échange de courriels. Si le contact aboutit à une collaboration avec SylPix, ces données sont conservées à des fins de gestion de clientèle et NE SONT PAS PARTAGÉES.

2. Le formulaire d'inscription en tant que membre du site. Ces données sont conservées à des fins de gestion de clientèle et NE SONT PAS PARTAGÉES. Elles sont aussi enregistrées dans une base de données chez Wix, l'hébergeur du site. Merci de vous référencer à leurs conditions d’utilisation.

 

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail à l’adresse sylvain@dufigementauvivant.be ou par la poste à l’adresse : Sylvain Piraux ・ 23 avenue du Pérou ・1000 Bruxelles.

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Les plaintes en cas de violation des règles belges applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce Site Web peuvent être adressées à la Commission Belge de la Protection de la Vie Privée, à l’adresse commission@privacycommission.be.

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Litige

 

Le droit commercial belge est d'application et la juridiction compétente est bruxelloise.

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